Planète

Les mesures de long terme engagées en France pour lutter contre l'ozone

Dossier - Pollution par l'ozone au cours de l'été 2003
DossierClassé sous :développement durable , Pollution , ozone

-

La lutte contre la pollution par l'ozone représente un enjeu majeur dans le domaine de la qualité de l'air, compte tenu de l'impact de cette pollution sur la santé humaine et sur l'environnement. L'ozone est un gaz agressif pour les muqueuses qui peut entraîner une diminution de la fonction respiratoire, particulièrement chez les personnes sensibles (insuffisants respiratoires, personnes âgées…). L'ozone a également un effet sur les végétaux (nécroses, altération de la croissance), entraînant notamment des pertes de production agricole. Il contribue en outre à l'effet de serre.

  
DossiersPollution par l'ozone au cours de l'été 2003
 

La transposition de la directive ozone fera l'objet de deux décrets dont le premier relatif aux seuils d'alerte devrait être signé à l'automne.

Au-delà des mesures d'urgence prises cet été, plusieurs mesures ont été décidées, aux plans tant national que communautaire, en vue d'améliorer la qualité de l'air, notamment au travers de la réduction des émissions des principaux polluants précurseurs. Ces mesures sont de natures diverses : technique (carburants, technologie des moteurs, véhicules au gaz, véhicules électriques, réduction dans l'industrie, ...), organisationnelle (plans de déplacements urbains, urbanisme...)fiscale.

  •  Les réductions des émissions déjà réalisées

Les graphiques ci-dessous montrent l'évolution des émissions et les résultats obtenus au cours des dernières années grâce 1976 aux mesures mises en oeuvre :

Evolution des émissions de NOx

.(Copyright Ministère de l'Ecologie - Reproduction interdite)

Les émissions de NOx sont en baisse depuis 1993 du fait de la diminution des émissions du transport routier. Ceci résulte en particulier du renforcement des normes imposées aux véhicules automobiles neufs en application des Directives européennes induites par le programme Auto-Oil. Au cours de cette même période, les émissions des sources fixes (transformation d'énergie, industrie, résidentiel / tertiaire) sont, quant à elles, restées relativement constantes.
  • Les actions engagées ou prévues pour réduire les émissions

Un programme de réduction des émissions de polluants atmosphériques, qui vise notamment à réduire de près de 40% les précurseurs de l'ozone d'ici 2010, a été adopté, après concertation interministérielle, par l'arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable du 8 juillet 2003, dans le cadre de la mise en œuvre de la directive européenne 2001/81/CE fixant des plafonds d'émission nationaux pour certains polluants atmosphériques.

Concernant les émissions d'origine industrielle, l'action est d'ores et déjà engagée par les DRIRE ; c'est ainsi que les émissions des quelques 250 installations émettant plus de 100 tonnes de COV ont été réduites de 20% par rapport aux émissions initiales.

En ce qui concerne le transport automobile, les normes européennes dites " Auto-Oil " vont réduire de moitié environ les émissions polluantes des véhicules neufs à partir de 2005-2006 (étape dite " Euro IV "). La prochaine étape de renforcement des normes devrait intervenir à l'horizon 2010 : son contenu fait actuellement l'objet d'un travail de coopération francoallemand.

Lexique

  • INERIS :
Institut National de Recherche sur l'Environnement et les Risques
  • PACA :
Provence-Alpes-Côte d'Azur (je sais, c'est évident pour la majorité des gens, mais à mon avis pas pour tout le monde)
  • DRIRE :
Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement.