La transposition de la directive ozoneozone fera l'objet de deux décrets dont le premier relatif aux seuils d'alerte devrait être signé à l'automneautomne.

Au-delà des mesures d'urgence prises cet été, plusieurs mesures ont été décidées, aux plans tant national que communautaire, en vue d'améliorer la qualité de l'airair, notamment au travers de la réduction des émissionsémissions des principaux polluants précurseurs. Ces mesures sont de natures diverses : technique (carburants, technologie des moteurs, véhicules au gazgaz, véhicules électriques, réduction dans l'industrie, ...), organisationnelle (plans de déplacements urbains, urbanisme...)fiscale.

  • Les réductions des émissions déjà réalisées

Les graphiques ci-dessous montrent l'évolution des émissions et les résultats obtenus au cours des dernières années grâce 1976 aux mesures mises en oeuvre :

Evolution des émissions de NOx

.(Copyright Ministère de l'Ecologie - Reproduction interdite)

.(Copyright Ministère de l'Ecologie - Reproduction interdite)


Les émissions de NOxNOx sont en baisse depuis 1993 du fait de la diminution des émissions du transport routier. Ceci résulte en particulier du renforcement des normes imposées aux véhicules automobilesautomobiles neufs en applicationapplication des Directives européennes induites par le programme Auto-Oil. Au cours de cette même période, les émissions des sources fixes (transformation d'énergieénergie, industrie, résidentiel / tertiaire) sont, quant à elles, restées relativement constantes.
  • Les actions engagées ou prévues pour réduire les émissions

Un programme de réduction des émissions de polluants atmosphériques, qui vise notamment à réduire de près de 40% les précurseurs de l'ozone d'ici 2010, a été adopté, après concertation interministérielle, par l'arrêté de la ministre de l'écologieécologie et du développement durabledéveloppement durable du 8 juillet 2003, dans le cadre de la mise en œuvre de la directive européenne 2001/81/CE fixant des plafonds d'émission nationaux pour certains polluants atmosphériques.

Concernant les émissions d'origine industrielle, l'action est d'ores et déjà engagée par les DRIRE ; c'est ainsi que les émissions des quelques 250 installations émettant plus de 100 tonnes de COVCOV ont été réduites de 20% par rapport aux émissions initiales.

En ce qui concerne le transport automobile, les normes européennes dites " Auto-Oil " vont réduire de moitié environ les émissions polluantes des véhicules neufs à partir de 2005-2006 (étape dite " Euro IV "). La prochaine étape de renforcement des normes devrait intervenir à l'horizon 2010 : son contenu fait actuellement l'objet d'un travail de coopération francoallemand.

Lexique

  • INERIS :
Institut National de Recherche sur l'Environnement et les Risques
  • PACA :
Provence-Alpes-Côte d'Azur (je sais, c'est évident pour la majorité des gens, mais à mon avis pas pour tout le monde)
  • DRIRE :
Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement.