Voisinage

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Avec les beaux jours qui arrivent, barbecues et planchas sont de sortie. Si la réalisation de grillades entre amis est un véritable moment convivial, soyez vigilants, ce petit plaisir peut s’avérer dérangeant pour le voisinage. Il convient donc de respecter quelques règles pour éviter d’éventuels conflits.

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Voisinage

Grillades, barbecue, plancha : quelle est la réglementation à respecter ?

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• 08/06/2022

Certes, l’arrivée des beaux jours est l’occasion de profiter de sa terrasse. Mais en ville ou dans une zone résidentielle, il n’est pas rare d’être confronté à un certain vis-à-vis qui fait défaut à la tranquillité souhaitée. Alors, comment protéger votre terrasse des regards indiscrets ?

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Terrasse : comment se protéger du vis-à-vis ?

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• 24/05/2022

Vous allez planter une haie tout autour de votre jardin. N’achetez pas des arbustes à la légère car chacun aura des exigences particulières dont vous allez devoir tenir compte. Faites vôtre la sagesse du maréchal Lyautey, qui disait à son chauffeur : « Aujourd’hui, nous sommes pressés, ne roulez pas trop vite ! »

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Aménagement du jardin

Créer une haie dans son jardin, est-ce si facile ?

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• 09/11/2019

Le bruit affecte le plus grand nombre d'entre nous, quelle que soit sa provenance. En ville, c’est même l’un des principaux motifs de plainte. La législation est claire à ce sujet, il n’y a pas d’heures légales pour tapager. Mais une certaine tolérance peut exister.

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Nuisances sonores : que dit la loi ?

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• 05/08/2018

Nombre de conflits de voisinage ont pour origine un litige lié à la délimitation des terrains. Dans la majorité des cas, s’appuyer sur les seuls documents cadastraux mène à l’impasse. Des preuves plus solides sont nécessaires pour régler le contentieux.

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Voisinage

Limites de propriété : peut-on se fier au cadastre ?

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• 10/06/2018

L'isolation phonique la plus efficace est le système « masse – ressort – masse ». © CAPL CC by nc sa 30

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Voisinage

Isolation phonique : comment se protéger du bruit des voisins ?

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• 24/11/2011

Lorsqu’un voisin construit sur un terrain qui n’est pas le sien avec ses propres matériaux, le propriétaire devient propriétaire des constructions qui y ont été édifiées. © Fotolia

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Que faire si un voisin construit avec vos matériaux/ sur votre terrain ?

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• 01/08/2011

C’est au syndic, représentant le syndicat des copropriétaires, d’agir en justice. © Fotolia

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Copropriété : qui peut agir en justice ?

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• 29/07/2011

Le syndic représente les copropriétaires, et administre les parties communes conformément aux décisions prises par les copropriétaires en assemblée. © Fotolia

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Syndicat des copropriétaires et syndic de copropriété : quelle différence ?

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• 29/07/2011

Fixer les droits et les devoirs de chacun : c’est le rôle du règlement de copropriété. © Fotolia

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Le règlement de copropriété en détail

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• 28/07/2011

Les droits du copropriétaire sur les parties communes et la partie privative se traduisent par l’attribution d’une « quote-part » appelée « millièmes ». © Fotolia

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Règlement de copropriété : quels sont les droits du copropriétaire d’un appartement ?

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• 28/07/2011

Pas facile de mettre en place un droit de passage ! © Fotolia

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Comment mettre en place un droit de passage ?

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• 27/07/2011

Si vous êtes enclavé, vous aurez un droit de passage, afin de passer par chez le voisin. © Fotolia

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Un voisin peut-il exiger le droit de passage par chez vous pour accéder à sa maison ?

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• 27/07/2011

Les « ouvertures » qui permettent de voir chez son voisin, obéissent à des règles. © Fotolia

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Peut-on librement créer une ouverture dans le mur de son jardin ?

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• 26/07/2011

Voulez-vous prendre le risque de voir vos plantes arrachées parce qu’elles gênent le voisin ? © Fotolia

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Peut-on planter sur son terrain comme on veut ?

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• 26/07/2011

Mur mitoyen : source de conflits entre voisins. © Fotomia

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Voisinage

Clôture forcée et mur mitoyen : quels sont les devoirs des propriétaires ?

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• 25/07/2011

Le bornage délimite les frontières de votre bien. © Fotolia

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Voisinage

L'action en bornage des terrains limitrophes

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• 25/07/2011

Bruit ou odeurs pestilentielles… où commence le trouble anormal de voisinage ? © Fotolia

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Voisinage

Trouble anormal du voisinage : comment le définit-on ?

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• 24/07/2011