Le rapport, intitulé « Annual European Community LRTAP Convention emission inventory 1990-2004
» révèle également que les émissionsémissions de soufresoufre (SOx) au sein de l'UE-15, telles que communiquées par les États membres, ont chuté de 70 % entre 1990 et 2004.
Ces réductions sont enregistrées dans de nombreux secteurs : transport, énergieénergie, agricultureagriculture et déchetsdéchets. On constate également une diminution des taux d'émission d'autres polluants atmosphériques majeurs : monoxyde de carbonemonoxyde de carbone (- 50 %), ammoniacammoniac (- 8 %) et composés organiques volatiles hors méthane (- 45 %).
L'inventaire s'appuie sur les données fournies par les États membres et compilées par l'Agence européenne pour l'environnement pour le compte de la Commission européenne, conformément aux obligations juridiques communautaires de notification établies dans la convention sur la pollution atmosphérique transfrontalière à longue distance de la Commission économique des Nations unies pour l'Europe.
La Commission a besoin que les États membres lui communiquent ces informations pour pouvoir évaluer les progrès réalisés et prévus au niveau communautaire dans la perspective des objectifs d'émission du protocole de Kyotoprotocole de Kyoto.
Dans les conclusions du rapport, les auteurs affirment que l'inventaire des émissions totales de polluants atmosphériques au sein de l'UE-25 souffre encore de l'absence de données complètes de la part des États membres, et invitent ces derniers à améliorer cet aspect.
Ils recommandent en outre d'adopter un plan d'assurance et contrôle qualité plus formel pour les procédures.
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