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Hadopi : découvrez votre mail d'avertissement

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La Haute Autorité pour la Diffusion des Oeuvres et la Protection des droits sur Internet, alias Hadopi, a publié, ce mardi 28 septembre, le contenu des mails d'avertissement qui seront prochainement envoyés aux contrevenants. On peut le télécharger maintenant...

Le mail d'avertissement est prêt. En cas de réception d'un courrier semblable, la première réaction devra être de le comparer avec le vrai...

Comme prévu, Hadopi a vraiment commencé sa chasse aux téléchargeurs de musiques et de films. Dans un communiqué, cette administration précise que « cette recommandation est diffusée largement afin que son contenu soit connu de tous et que chacun puisse se protéger contre de faux envois éventuellement émis à des fins abusives (escroqueries, etc.) ».

La Haute autorité souligne que l'internaute destinataire d'une recommandation ne doit jamais répondre à ce message en utilisant la fonction Répondre du logiciel de messagerie, que la recommandation doit comporter les coordonnées de l'internaute concerné et qu'elle ne doit contenir aucun lien cliquable, aucune proposition d'achat de logiciel ou de service informatique, ni aucune demande de payer une somme d'argent ou de se connecter à un espace personnalisé sur le site Internet.

Le mail d'avertissement destiné à faire peur, c'est lui. Cliquez sur le lien précédent pour obtenir l'original en format PDF.

Méfiez-vous des imitations

Tout email qui ne respecte pas ces règles n'est donc pas une recommandation de l'Hadopi, et doit donc être ignoré... L'Hadopi informe les internautes qu'ils peuvent, en cas de doute, contacter le centre d'appel de l'Hadopi au 09 69 32 90 90 (du lundi au vendredi de 9 h à 19 h), ou se rendre sur le site Internet de l'Hadopi, Hadopi.fr, toujours indisponible mais qui devrait être accessible dans le courant de la semaine.

L'avertissement débute par la phrase suivante : « Attention, votre accès à Internet a été utilisé pour commettre des faits, constatés par procès-verbal, qui peuvent constituer une infraction pénale ». Le courriel expose ensuite les faits reprochés (« des agents assermentés ont constaté que le XX/XX/XX une ou plusieurs œuvres protégées étaient reproduites, consultées ou offertes en partage depuis l'accès à Internet correspondant à l'adresse IP numéro xxxxxx ») et les risques encourus.

Enfin, la recommandation revient sur les moyens offerts par l'internaute pour obtenir des précisions ou formuler des observations, et ajoute en annexes des articles du Code de la propriété intellectuelle. Pour rappel, les internautes dont l'adresse IP a été repérée comme source de téléchargement illégal recevront cette recommandation en guise de premier avertissement. Ce message les invite à sécuriser leur accès. Dans le cas où la même adresse IP est repérée une seconde fois, une lettre recommandée sera envoyée au récidiviste. En cas de troisième infraction, l'internaute s'expose à une amende ou à la suspension de son accès à Internet.

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