Un texte-choc prévoit la résiliation express de l'abonnement des internautes surpris entrain de télécharger illégalement de la musique. La procédure, plus rapide qu'un procès au pénal comme c'est aujourd'hui le cas, pourrait ne prendre que quelques heures. Les fournisseurs d'accès et les représentants du droit d'auteur sont déjà d'accord sur son application.

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    eMule, un logiciel de P2P

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    Le texte discuté entre les fournisseurs d'accès, les représentants des industries musicales (dont le SNEP) et le gouvernement risque de faire pleurer dans les chaumières des adeptes du peer-to-peer. Tous ces acteurs se sont en effet mis d'accord pour que les fournisseurs d'accès filtrent le trafic de leurs abonnés afin de détecter les téléchargements illégaux.

    Cette mesure, instruite dans le cadre d'un "projet de charte d'engagements" sous l'égide du gouvernement, devrait faire passer à la vitessevitesse supérieure la lutte contre les "pirates du P2P", comme aiment à les appeler les majors du disque et du cinéma.

    Les fournisseurs d'accès se sont engagés à prévenir par email leurs abonnés surpris à utiliser des réseaux P2PP2P. En cas de récidiverécidive et après notification à la justice, un juge pourrait se prononcer sur dossier et ordonner la résiliation du contrat de l'abonné... qui serait effective en quelques heures seulement.

    Il est cependant difficile pour l'instant de connaître les critères de ce filtrage : les fournisseurs d'accès se contenteront-ils de bloquer les ports habituellement utilisés par les logicielslogiciels de P2P ou observeront-ils aussi le contenu téléchargé ? Cela concernera-t-il tous les abonnés ou il n'y aura que de simples "opérations" de surveillance ? En outre, on ne sait pas non plus si la dénonciation à la justice sera du fait du fournisseur d'accès ou restera du domaine des maisons de disques, qui doivent aujourd'hui apporter la preuve de l'infraction.

    En contre partie de cette répression accrue, les représentants des maisons de disques se sont engagés à doubler le catalogue de titres disponible en ligne dans les boutiques virtuelles légales.