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P2P : les systèmes épargnés, les utilisateurs condamnés

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Alors qu'au Danemark on condamne des utilisateurs de logiciels P2P, les poursuites de la RIAA (Recording Industry Association of America) contre les éditeurs de tels systèmes sont au point mort.
"Nous ne sommes pas responsables de l'utilisation qui est faite de nos systèmes", tel est en substance l'argument fort qui a immiscé le doute dans l'esprit du juge Stephen Wilson, chargé d'instruire la plainte de la RIAA à l'encontre des Kazaa, Morpheus et autres Grokster.

Etant réellement P2P, il n'est pas possible d'appliquer la jurisprudence Napster à ses successeurs. Napster n'était pas réellement pair à pair, du fait d'une centralisation des ressources de chaque utilisateur sur ses serveurs. Informé de tout ce qui transitait sur son système, Napster apparaissait plus facilement comme complice aux yeux de la Justice.

Toutefois, tous ces débats ne sont que mauvaise foi selon la RIAA qui demande l'interdiction pure et simple des échanges de fichiers sur Internet, en plus des dizaines de millions de $US de dommages et intérêts.
Stephen Wilson n'est donc pas certain de donner suite à cette plainte, d'autant moins qu'un autre vice de procédure pourrait protéger le système P2P le plus populaire du moment "Kazaa". Géré par une société australienne, il serait peut-être à l'abri d'une procédure aux Etats-Unis.

Alors que l'Amérique se pose enfin les bonnes questions vis-à-vis des systèmes d'échange de fichiers, le Danemark applique déjà des mesures radicales contre certains utilisateurs "pirates" de ces solutions.
La Fédération internationale de l'industrie phonographique (IFPI), avec l'aide locale du Groupe anti-pirate (APG) est à l'origine de poursuites judiciaires concernant 150 utilisateurs des logiciels eDonkey et Kazaa.

Il fût facile à ces organisations de repérer l'adresse IP de certains gros utilisateurs et d'enregistrer les informations concernant le contenu des répertoires partagés. Il ne resta plus à ces associations qu'à demander, par l'intermédiaire de la justice, aux fournisseurs d'accès de donner le nom et l'adresse correspondant à l'IP relevée. Les internautes concernés ont reçu une facture correspondant à la somme de ce que contenait les disques durs, à raison de 2,7 EUR par chanson, 27 EUR par film et 50 EUR par jeux ou logiciels. La facture la plus importante s'élèverait à plus de 13.000 EUR.

Selon l'APG, près de quatre internautes sur cinq a déjà payé. Certains se sont bien posé la question de la légalité de ce recours, mais il n'y avait rien à dire de ce côté là. Pourtant il existait bien des moyens légaux de contrer cette "facture". On pouvait évidemment présenter les pièces originales (CD, DVD, etc.), à supposer qu'on les détienne, mais on pouvait également arguer du fait que ces fichiers n'enfermait pas ce que laisser supposer leur titre. Difficile en effet d'imaginer que l'APG avait téléchargé tous les fichiers suspects et qu'elle eût pu apporter la preuve de la piraterie.

Ce coup d'éclat des ayants-droit est évidemment avant tout destiné à montrer qu'ils disposent à la fois de la volonté de faire cesser la piraterie sur les réseaux P2P et des armes juridiques pour y parvenir.

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