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OGM : le principe de précaution

Dossier - OGM : un tour d'horizon complet
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Ce dossier présente les OGM sous différents aspects : les risques pour notre santé, les conséquences de leur exploitation sur l'environnement, l'impact sur l'économie, le principe de précaution, l'aspect juridique...

  
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Le principe de précaution est inscrit dans le droit français pour protéger l'environnement contre des risques qui ne sont pas encore bien évalués. Il faut donc pouvoir prouver l'absence et non la présence de risques potentiels, un travail ardu en ce qui concerne les OGMDominique Lecourt (professeur de philosophie à l'université de Paris VII et délégué général de la fondation Biovision de l'Académie des sciences) revient sur le principe de précaution.

Face aux incertitudes sur les effets des OGM, le principe de précaution, au départ dédié à l'environnement, est appliqué. © DR

Le principe de précaution en France et en Europe

C'est en Allemagne, à la fin des années 1960 sous le nom de Vorsorgeprinzip, à propos de problèmes d'environnement que le principe de précaution est pour la première fois formulé. Son accession à la notoriété internationale coïncide avec la Déclaration de Rio au Sommet de la Terre en juin 1992. Il entre dans le droit de la Communauté européenne avec le traité de Maastricht en 1992 (Article BOR) puis celui d'Amsterdam au titre d'un principe qui gouverne les politiques d'environnement de l'Union.

Le 2 février 1995, la loi Barnier l'inscrit dans le droit français sur la protection de l'environnement. Elle le présente comme le principe « selon lequel l'absence de certitudes compte-tenu des connaissances scientifiques et techniques du moment, ne doit pas retarder l'adoption de mesures effectives et proportionnées visant à prévenir un risque de dommages graves et irréversibles à l'environnement, à un coût économiquement acceptable ».

Une preuve de l'absence de risque

Le Conseil d'État donne en 1998 cette définition précise: « Ce nouveau concept se définit par l'obligation pesant sur le décideur public ou privé de s'astreindre à une action ou de s'y refuser en fonction du risque possible. Dans ce sens, il ne lui suffit pas de conformer sa conduite à la prise en compte des risques connus. Il doit, en outre, apporter la preuve, compte tenu de l'état actuel de la science, de l'absence de risque ».

Les premières formulations du principe apparaissent ainsi strictement liées aux questions d'environnement. Elles mettent l'accent sur l'absence de certitudes concernant les risques qu'il faut éviter de prendre. Il s'agit d'un principe d'action publique qui autorise les pouvoirs publics à prendre les mesures nécessaires pour faire face à ces risques - lesquels ne sont point avérés, mais éventuels (2).

Mais de proche en proche - et très rapidement - le principe de précaution s'est étendu à des domaines de plus en plus éloignés de l'environnement. Le cas des OGM a permis de passer de l'environnement à la santé. L'excellent rapport remis au Premier ministre, le 15 octobre 1999, par Philippe Kourilsky et Geneviève Viney (3) dit : « Le principe de précaution doit s'imposer à tous les décideurs ». Il s'agirait d'un nouveau principe de responsabilité s'appliquant à « toute personne qui a le pouvoir de déclencher ou d'arrêter une activité susceptible de présenter un risque pour autrui ».

Prise au pied de la lettre, cette définition de portée universelle ne comporte-t-elle pas le risque d'une banalisation du principe ? Bruno Latour sarcastique écrit un article dans Le Monde daté du 4 janvier 2000 qui commence par ces mots : « Invention aussi utile que fragile, le principe de précaution va, si nous n'y prenons pas garde, se banaliser au point de se confondre avec la simple prudence ». Et il achève cette entrée en matière par ces mots: « Non décidément s'il fallait un synonyme à la prudence, ce n'était pas la peine d'inventer un terme aussi pédant - "faire gaffe" aurait bien suffi ». Avec l'invention du principe de précaution, il s'agit en fait, affirme-t-il, de quelque chose de plus sérieux, de plus nouveau, que de la réactualisation d'une sagesse millénaire.

Latour réplique ici implicitement à Jean-Jacques Salomon (4) qui défendait l'idée que la « précaution » ne serait que la version moderne de la « prudence » aristotélicienne.

Un peu d'histoire...

Dans l'Éthique à Nicomaque, Aristote (384-322 av. J.-C) développait une conception de la phronèsis - traduite par Cicéron (106-43 av. J.-C) en latin par prudentia - en référence à providentia - comme capacité de délibérer sur les choses contingentes.

Le philosophe Aristote. © DR

Elle correspond à la vertu de la partie calculative ou opinative de l'âme et se distingue en cela de la science. Disposition pratique en tant qu'elle vise l'action plutôt que la production, elle concerne la règle du choix et non le choix lui-même : elle se distingue, comme vertu intellectuelle, de la vertu morale. Ainsi « la prudence est une disposition, accompagnée de la règle vraie, capable d'agir dans la sphère de ce qui est bon ou mauvais pour un être humain » (VI. 1140 b). Elle enveloppe une sorte d' «intellectualisme existentiel ». Conception rapidement supplantée par celle des stoïciens : « science des choses à faire ou à ne pas faire », reprise et transformée par la définition d'Emmanuel Kant (1724-1804) de la Klugheit : « l'habilité dans le choix des moyens qui nous conduisent à notre plus grand bien-être ».

Ce rappel des définitions classiques de la prudence montre bien que la notion de précaution ne peut que s'y diluer lorsqu'on veut l'y réduire. La notion philosophique de prudence ne permet pas de saisir un aspect essentiel de la notion de précaution. Lequel est constitué par la notion d'incertitude du savoir sur un risque non avéré. En quoi la précaution n'est pas la prévention qui porte sur un risque assuré - et donc assurable.

Si l'on a éprouvé le besoin d'avoir recours soudain au mot de précaution, c'est parce que la notion de « certitude » avait partie liée avec la conception classique de la science et de ses rapports avec ses « applications ». L'usage de la notion de précaution prend acte de ce que le socle même de la conception moderne du rapport entre science et action se trouve mis en péril du fait de la dite situation d'« incertitude » où se trouvent les décideurs quant à la réalité et à la gravité des risques encourus.

Cette conception a été formulée - mieux que par tout autre - par Auguste Comte (1798-1857).

Le philosophe Auguste Comte. © DR

Notre polytechnicien philosophe, l'un des premiers à avoir réfléchi sur le statut des ingénieurs modernes dans son célèbre Cours de philosophie positive (1830­ - 1842), avait l'art des formules. Il croyait à la valeur pratique de la philosophie. Il n'hésitait pas à frapper des maximes et des devises. L'une de ses plus célèbres figure dans la deuxième leçon de son Cours. « Science d'ou prévoyance ; prévoyance, d'où action : telle est la formule très simple, écrit-il, qui exprime, d'une manière exacte, la relation générale de la science et de l'art, en prenant ces deux expressions dans leur acception totale ». Formule inspirée du Novum Organum (5) de Francis Bacon (1561-1626) dont on retrouve l'écho fidèle dans la politique positive : « savoir pour prévoir, afin de pourvoir ».

La prévoyance

Cette maxime introduit un terme étrangement absent de toutes les discussions actuelles sur le principe de précaution : la prévoyance. Or cette prévoyance vient, sous la plume de Comte, doubler le terme de prévision. Il entend ainsi régler, mais sans vraiment bien la poser, la question du rapport de la science et de l'action. Car de la prévision à la prévoyance, il y a plus qu'un pas. De l'une à l'autre, on constate un véritable changement d'attitude : la prévision - qui selon Comte découle de la science ­suppose une attitude passive : on s'attend à ce que des événements se produisent. La prévoyance, consiste au contraire à prendre activement les devants, en faisant à l'occasion des provisions.

Le secret de la conception moderne de la science se trouve ainsi mis à jour : on a fait comme si la prévision impliquait la prévoyance. Comme si de prévoir à pourvoir se maintenait la continuité d'un même voir.

Les questions d'environnement ont maintenant fait apparaître que cette logique pouvait être prise en défaut. Que la conception positiviste prévalente de la science devrait elle-même être réinterrogée. Le caractère propre de la démarche scientifique réside-t-il dans la prévision rationnelle des événements ? Et non plutôt dans la rectification des mise en œuvre ? La certitude ne désigne-t-elle pas l'illusion que certains résultats obtenus pourraient jouer le rôle de garantie absolue de validité pour l'ensemble des présupposés dont leur acquisition s'avère toujours tributaire ? Peut-on dire que la science a pour destination de pourvoir au bonheur des êtres humains ? Quel sens y a-t-il même à parler de destination en cette matière, sinon par illusion de maîtrise absolue ? La quelle peut se retourner, à l'occasion en simple fatalisme.

On ne se contente cependant pas de parler de « la précaution » comme substitut moderne de la prudence, on en fait l'objet d'un principe. Mais en quel sens dit-on que le principe de précaution est un principe ? La majorité des philosophes gardent un silence visiblement embarrassé sur ce point (6).

Outre un sens scientifique, ici hors champ, la notion de principe a un sens moral attesté par de grandes œuvres (7). Il désigne alors un énoncé fondamental qui apparaît comme source du système des normes admises. C'est d'abord vers ce sens moral que semble faire signe le « principe de précaution ». Ce en quoi il fait écho direct au fameux « principe responsabilité » avancé par le théologien et philosophe allemand Hans Jonas (1903-1993) en 1979 (8). La cible de Jonas était constituée par les thèses progressistes optimistes du philosophe allemand Ernst Bloch (1885-1977) théoricien de 1'« utopie concrète» dans son monumental « principe espérance », Das prinzip hoffnung (9). Que disait Jonas ? Que « nulle éthique antérieure n'avait à prendre en considération la condition globale de la vie humaine ainsi que l'avenir lointain et l'existence de l'espèce elle-même ».

Amélioration des techniques

La puissance sans précédent de la technè actuelle et l'extension de la diffusion désormais universelle des techniques se révélaient telles que l'humanité aurait acquis un pouvoir exorbitant : celui de rendre la Terre inhabitable. « L'action a lieu dans un contexte où tout emploi à grande échelle d'une capacité engendre, en dépit de l'intention droite des agents, une série d'effets liée étroitement aux effets « bénéfiques » immédiats et souhaités, série qui aboutit, au terme d'un processus cumulatif à des conséquences néfastes dépassant parfois de loin le but recherché ».

La question posée serait donc celle de la maîtrise (éthique) de la maîtrise (technique). Apparaît ainsi, affirme Jonas, une nouvelle dimension de la responsabilité. Celle-ci ne doit plus être conçue comme l'imputation d'un sinistre à un acte passé, mais comme un engagement à l'égard de l'avenir. Cette responsabilité devant les « générations futures » demande qu'on agisse sans tarder. « De façon que les effets de l'action soient compatibles avec la permanence d'une vie authentiquement humaine sur Terre ». De là, cette « heuristique de la peur » qui s'ingénie à conjurer la menace imminente d'une catastrophe humaine et planétaire qu'envelopperait la supposée toute puissance de la technique.

On voit ce qui rapproche le principe de précaution du principe responsabilité : le souci de l'avenir et des dommages non intentionnels irréversibles qui affecteraient l'humanité en tant que telle du fait de sa maîtrise technique. Mais on voit aussi ce qui l'en distingue. Le principe de Jonas est bien un principe éthique qui table sur une certaine idée de « la vie authentiquement humaine » - idée que Jonas soutient de sa position théologique propre. De son côté, sauf à le banaliser en principe de prudence, le principe de précaution ne peut être tenu pour un principe éthique qui s'adresserait à chacun.

François Ewald (10) a plusieurs fois insisté sur la restriction nécessaire de l'usage au domaine de l'action publique. « Le principe de précaution, écrit-il, étend ce qu'en droit public on appelle les "pouvoirs de police" de l'administration. Aux termes du principe de précaution, l'État peut suspendre une grande liberté alors même qu'il ne peut pas appuyer sa décision sur une certitude scientifique. Cela accroît d'autant le pouvoir de décision en opportunité de l'administration, non sans comporter de grands risques d'arbitraire »... De ce point de vue, le traité de Maastricht comporte une contradiction interne dès lors qu'il introduit le principe de précaution dans le droit européen au moment même où il réaffirme le principe des grandes libertés de circulation liées au marché unique.

Un principe de politique publique

Ce n'est donc ni un principe éthique ni même un principe qui pourrait s'adresser à « tous les décideurs », mais seulement à ceux qui engagent par leurs décisions la communauté des citoyens au sens le plus large du terme. Il s'agit d'un principe de politique publique. Il s'adresse aux responsables politiques qui ont à prendre des décisions en situation d'incertitude sur les risques : qu'il s'agisse de leur existence, de leur nature et de leur gravité. Les « affaires » du sang contaminé comme la crise de la vache folle ont attiré l'attention sur ce type de risques et le discernement qu'ils réclament des pouvoirs publics.

S'il en est ainsi on comprend sans doute mieux les raisons du succès de ce principe. À une époque où les États (aussi bien que les organisations publiques super­étatiques) semblent perdre le contrôle des décisions qui façonnent notre monde ­lesquelles se prennent de plus en plus dans la sphère économique et spécialement sur les marchés financiers - ne s'agit-il pas de la réaffirmation pathétique ou en tout cas désespérée d'une exigence de pouvoir sinon des États, du moins des instances politiques ? Le fameux principe ne s'affirme-t-il pas contre l'idée ultralibérale que la politique serait perturbation, parasitage, du libre jeu de lois économiques en définitive toutes bénéfiques ?

Mais il est sans aucun doute un autre sens du principe de précaution, beaucoup moins noble, qui permet d'expliquer aussi l'incroyable engouement dont il est actuellement l'objet. Un sens que n'a pas manqué de relever Claude Allègre dans son éphéméride virulent de L'Express, du 16 novembre 2000, titré « Précaution, piège à ... ». À un moment où la judiciarisation de la vie publique gagne chaque jour, le principe de précaution exprimerait la peur des hommes politiques et des administrateurs de la science d'assumer leurs responsabilités. En ce sens, il menacerait à terme de paralyser la vie publique ainsi que la recherche scientifique.

On en donnera pour preuve l'usage très regrettable du dit principe non pour éclairer les situations où l'on dit l'appliquer, mais pour jeter un voile sur les questions réelles qui s'y posent. Dans le cas de la « vache folle », il y avait certes des décisions à prendre « en situation d'incertitude », comme on le dit. Le prion constituait une énigme pour la recherche fondamentale ; on croyait la barrière entre espèces infranchissable. Mais se sont également produites de très prosaïques et vulgaires fraudes de la part d'un certain nombre d'entreprises de l'agroalimentaire, notamment britanniques, dont il ne faudrait pas esquiver la réalité ou estomper la gravité par l'invocation pompeuse et rétroactive du dit principe ainsi que des difficultés de son application.

Ce qui s'exprime en définitive à travers l'invocation et la fortune du principe de précaution, c'est la délicate question de la maîtrise intellectuelle collective des risques à prendre (ou à refuser). Cette question met visiblement à l'épreuve les formes existantes de la démocratie. Au mois de juin 1998, l'Office parlementaire s'est ainsi saisi des questions essentielles pour l'avenir de nos sociétés. À force de confier ce type de questions à des Comités de sages, l'idée tendait à s'imposer que les parlementaires ne sont utiles qu'à relayer des intérêts locaux ou des revendications de lobbies. L'initiative de l'Office était donc excellente, mais on peut craindre que la procédure utilisée ne se retourne contre l'intention initiale, qu'il n'y ait là un empiètement nouveau de l'univers des médias et de la publicité sur le terrain politique. Pourquoi les représentants du peuple représenteraient-ils moins bien le peuple qu'un échantillon de citoyens « panelistes »(11) ? Les parlementaires français ont fait la preuve dans le passé qu'ils étaient capables de réaliser par eux-mêmes des travaux remarquables sur des questions très difficiles. Le processus d'élaboration et d'adoption de la loi Veil ou celles des lois sur la bioéthique ont donné un exemple convaincant.

Dans quelle mesure le nouveau pouvoir conquis par les biologistes sur la nature peut-il contribuer au bien commun ? Quel intérêt présente-t-il pour la communauté des citoyens ? Théoriquement, ce sont les élus de la nation qui sont les mieux placés pour poser ce genre de questions. Justement parce qu'en bonne doctrine républicaine, ils sont les élus, non de tel ou tel groupe, ni de telle ou telle circonscription, mais du peuple tout entier qui sait d'expérience comment des intérêts particuliers trouvent à se faire passer pour l'intérêt général.

Les électeurs pour leur part n'y connaissent rien en ces matières ? Et pourquoi ne seraient-ils pas capables de s'informer autant que l'échantillon convoqué ? Surtout à chaud dans un processus électoral où un grand nombre d'entre eux garde encore le sentiment de pouvoir peser sur leur destin individuel et collectif. Mais admettons qu'il y ait là une indéniable difficulté. La solution doit sans doute être cherchée dans l'éducation et la culture. Comment ne pas souhaiter que les programmes apportent aux élèves les connaissances fondamentales nécessaires pour accéder à de tels débats ? Si nous nous sentons terriblement démunis aujourd'hui, cela tient pour une grande part à ce qu'était l'enseignement de la biologie dans notre jeunesse. Mais un enseignement scientifique bien conçu ne suffit pas. Nous avons la chance, en France, d'avoir hérité d'un enseignement philosophique qui, en classe terminale, touche le plus grand nombre des élèves. Ce pourrait être le rôle des professeurs de philosophie associés à leurs collègues d'initier les élèves aux différentes conceptions de la cité et de la communauté humaine, de la science et de la technique qui éclairent la logique des arguments avancés par les uns et les autres.

  1. Professeur de philosophie à l'université de Paris VII et délégué général de la fondation BioVision de l'Académie des Sciences, Dominique Lecourt a notamment dirigé le Dictionnaire d'histoire et philosophie des sciences (PUF, 1999). Il est l'auteur du rapport au ministre de l'Éducation nationale sur L'enseignement de la philosophie des sciences (2000) et vient de publier le « Que sais-je ? » sur La philosophie des sciences (PUF,2001).
  2. Catherine et Raphaël Larrère, « Les OGM, entre hostilité de principe et principe de précaution », in Cités n° 4, PUF, 2000.
  3. Philippe Kourilsky et Geneviève Viney, Le principe de précaution, (Odile Jacob, 2000).
  4. Jean-Jacques Salomon, Survivre à la science.. une certaine idée du futur (Albin Michel, 1999).
  5. Francis Bacon, Novum Organum (1620, réed. trad. et introd. Malherbe et Pousseur, PUF, 1986).
  6. Dominique Bourg, Parer aux risques de demain.. le principe de précaution (Seuil, 2000).
  7. Voir en particulier George Edward Moore, Principia Ethica (1903, réed. Cambridge University Press, 1968).
  8. Hans Jonas, Le principe responsabilité.. une éthique pour la civilisation technologique (trad. franç.Ed. du Cerf, 1990). 
  9. Ernst Bloch, Le principe espérance (1953 à 1959, trad. franç. Gallimard, tome 1 1976, tome 21982). 
  10. François Ewald, Christian Gollier, Nicolas de Sadeleer, Le principe de précaution (PUF/Que sais­ je 7, 2001).
  11. Gilles Châtelet, Vivre et penser comme des porcs (1998, réed. Gallimard/Folio, 1999).