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Protocole d’Aarhus

DéfinitionClassé sous :développement durable , droit de l’environnement , droit international
Les pays concernés en 2007 par le protocole d’Aarhus. En vert clair figurent les pays qui ont signé le protocole, en vert foncé ceux qui l’ont ratifié. © AndrewRT, Wikimedia CC by-sa 3.0

Le protocole d'Aarhus sur les polluants organiques persistants, adopté en 1998, fait suite à la convention de Genève de 1979 sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance.

Principe du protocole d'Aarhus

Entré en vigueur en 2003, ce traité international interdit la fabrication et l'utilisation d'un certain nombre de substances chimiques particulièrement polluantes en Europe, Amérique du Nord et Asie centrale, en raison de leurs caractéristiques :

  • facilement diffusables sur de très longues distances ;
  • résistantes aux dégradations biologiques (persistance) ;
  • bioaccumulables ;
  • toxiques.

Les polluants interdits par le protocole

Ce sont plus particulièrement 16 polluants organiques persistants (POP) qui sont visés par ce protocole :

  • l'aldrine ;
  • le chlordane ;
  • Le chlordécone ;
  • le DDT ;
  • la dieldrine ;
  • les dioxines PCDD (polychlorodibenzopdioxines) ;
  • les furannes PCDF (polychlorodibenzopfurannes) ;
  • l'endrine ;
  • les HAP (hydrocarbures aromatiques polycycliques) ;
  • le lindane (HCH) ;
  • l'heptachlore ;
  • l'hexabromobiphényle ;
  • l'hexachlorobenzène ;
  • le mirex ;
  • les PCB ;
  • le toxaphène.

Le texte du protocole est disponible en français sur le site de la Commission économique des Nations unies pour l'Europe (Unece) : http://www.unece.org 

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