Sous la pression des ayant-droits, une vague de fermeture a touché plusieurs sites francophones de streaming la semaine dernière.

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    Spotify, une offre de streaming légale.

    Spotify, une offre de streaming légale.

    Les sites d'échange de liens BitTorrentBitTorrent comme Snowtigers ne sont pas les seuls à être sous la menace des ayant-droits. Selon notre confrère Zataz, une vaguevague de fermeture vient de toucher une dizaine de sites de streaming francophones.

    Les messages laissés sur les sites sont bien souvent assez lapidaires. Chez Fedbac.tv, on y lit ainsi que "la fermeture est principalement due à la pressionpression exercée sur les administrateurs", tandis que le responsable d'ultimate-torrenttorrent.net "ne souhaite pas prendre davantage de risques". L'auteur de l'article, Damien Bancal, précise que les injonctions des ayant-droits n'ayant manifestement pas fonctionné, les majors se sont alors directement tournées vers les hébergeurs qui ont pris le relais en avertissant les propriétaires de ces espaces ou en les fermant purement et simplement.

    Selon nos confrères de PC Inpact, l'Association de Lutte Contre la Piraterie Audiovisuelle (ALPA) est directement à l'origine de ces fermetures. Frédéric Delacroix, le délégué général, explique ainsi qu'"à travers les différentes notifications que nous avons adressées à des sites de streaming, peut être que certains ont préféré cessé leur activité puisque de toute façon l'étape suivante aurait été les actions au pénal". En effet, rappelons qu'à la différence du peer-to-peer où la jurisprudence est plus hésitante et plus floue, proposer du streaming sans accord et rémunération des ayant-droits est illégale.

    Reste à savoir si certains sites chercheront à ouvrir à nouveau, car malgré une qualité parfois aléatoire et une publicité souvent envahissante, ces différents sites rencontrent quand même une popularité certaine. Mais avec la menace d'une action pénale, il n'est pas certain que les administrateurs souhaitent tester la patience de l'ALPA et des différents organismes du même ordre.

    Les internautes se portant par ailleurs de plus en plus sur les sites ou les logiciels de streaming légaux (Deezer, Jiwa ou SpotifySpotify par exemple), Frédéric Lefebvre avait par le passé demandé une commission d'enquête sur les sites de streaming considérés comme illégaux. En effet, à l'époque de la rédaction de la loi Création et Internet, aucun volet concernant ce mode de partage n'avait été compris dans le document final. Une demande qui aurait éventuellement abouti à une modification notable de la Loi pour la Confiance dans l'Economie Numérique (LCEN) qui encadre la responsabilité des hébergeurs et des intermédiaires techniques.