Contrôle technique : quelles sont les normes antipollution ?

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Effectué quatre ans après la mise en circulation d’un nouveau véhicule, puis tous les deux ans, le contrôle technique vise à s’assurer de la sécurité d’un véhicule ainsi que de l’absence de pollutions excessives.

Lors de ce contrôle, les émissions de polluants atmosphériques doivent être inférieures aux seuils indiqués par les normes antipollution. Dans le cas contraire, le véhicule doit subir une remise en conformité et passer une contrevisite pour être autorisé, ou non, à circuler sur la voie publique.

Les normes antipollution pour les voitures à essence

En ce qui concerne les voitures à essence, les émissions de monoxyde de carbone (CO) doivent être inférieures à :

• 4,5 % pour les engins de 1972 (date des premières normes antipollution) à septembre 1986 ;
• 3,5 % pour les engins d’octobre 1986 à 1993 (1995 sans pot catalytique) ;
• 0,5 % au ralenti et 0,3 % à 2.500 tours/minute pour les engins sans équipement de dépollution de 1996 à juillet 2002 et ceux avec équipement de dépollution de 1994 et 1995 ;
• 0,3 % au ralenti et 0,2 % à 2.500 tours/minute pour les véhicules d’après 2002.

Les normes antipollution pour les voitures diesel

Dans le cas des voitures diesel, l’opacité des fumées du pot d’échappement doit être inférieure à :

• 3 M^-1 pour les voitures à moteur turbo ;
• 2,5 M^-1 pour les voitures sans turbo jusqu’à mi-2008 ;
• 1,5 M^-1 pour les voitures sans turbo postérieures à mi-2008.

À savoir sur le contrôle technique

Les véhicules à essence d’avant 1972 et les diesels d’avant 1980, c'est-à-dire avant qu’il n’y ait des normes de pollution, sont exemptes de contrôles des émissions.

Enfin, le niveau sonore du moteur est mesuré, mais il n’entraîne pas de contrevisite s’il est jugé excessif.